Le Cadre légal des DEEE - Prévention, valorisation, financement de la gestion des déchets

Àmesure que nos sociétés deviennent plus riches et productives, la demande en produits augmente. C’est particulièrement le cas des équipements électriques et électroniques qui envahissent notre quotidien et que l’on retrouve sous de multiples formes  : appareils électroménagers, audiovisuels, équipements informatiques et de bureautique, etc. inoffensifs pendant leur phase d’utilisation, ils sont, en raison des composants dangereux qu’ils contiennent et en l’absence de traitement approprié, potentiellement nuisibles pour l’homme et son environnement lorsqu’ils deviennent des déchets.Ces déchets d'équipements électriques et électroniques, ou ce qu’il est convenu d’appeler désormais les « DEEE », font l’objet d’une réglementation communautaire spécifique, aujourd’hui transposée dans notre droit national. Le présent ouvrage procède à l’analyse de la législation relative à la gestion des DEEE en s’appuyant tant sur les textes communautaires que sur nos spécificités hexagonales.Le souci de rendre compréhensible une législation complexe s’appliquant à des produits multiformes, a animé, tout au long de l’ouvrage, son auteur. De nombreux rappels pratiques et des références en font un document incontournable pour entrer dans le monde des DEEE.

Emmanuelle Durrant est docteure en droit public, ingénieure territoriale principale au conseil régional Rhône-Alpes, chargée de mission déchets et management de l'environnement. Elle collabore régulièrement aux revues Recyclage Récupération et Droit de l'environnement.